Codes et règlements

Codes et règlements

Codes s’appliquant aux sexologues.

• • Code des professions
  • Code de déontologie (Nouveau Code remplaçant l’ancien –  en vigueur depuis le 11 mai 2016)

Règlements concernant les sexologues :

• Lettres patentes
• Règlement sur une activité de formation pour l’évaluation des troubles sexuels (NOUVEAU) 
• Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des sexologues (Nouveau règlement remplaçant l’ancien –  en vigueur depuis le 5 juillet 2018)
• Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation des sexologues  (Nouveau règlement remplaçant l’ancien –  en vigueur depuis le 28 octobre 2015)
• Règlement sur les assemblées générales et le siège de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur la rémunération des administrateurs élus de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur les attestations acceptées par l’Ordre professionnel des sexologues du Québec aux fins de la délivrance du permis
• Règlement sur le comité de la formation des sexologues
• Règlement modifiant le Règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d’enseignement désignés qui donnent droit aux permis et aux certificats de spécialistes des ordres professionnels (article 1.35)
• Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par des personnes autres que des sexologues
• Règlement sur la représentation et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur le permis de psychothérapeute