Réglementation concernant la pratique
de la profession de sexologue

Codes s’appliquant aux sexologues:

• Code des professions 
• Code de déontologie 

Règlements concernant les sexologues :

• Lettres patentes
• Règlement sur la tenue des dossiers et des cabinets de consultation des sexologues
• Règlement sur la procédure de conciliation et d’arbitrage des comptes des sexologues
• Règlement sur une activité de formation pour l’évaluation des troubles sexuels
• Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur les normes d’équivalence de diplôme et de formation aux fins de la délivrance d’un permis de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur les stages et les cours de perfectionnement de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur l’organisation de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec et les élections à son Conseil d’administration
• Règlement sur les attestations acceptées par l’Ordre professionnel des sexologues du Québec aux fins de la délivrance du permis
• Règlement sur le comité de la formation des sexologues
• Règlement modifiant le Règlement sur les diplômes délivrés par les établissements d’enseignement désignés qui donnent droit aux permis et aux certificats de spécialistes des ordres professionnels (article 1.35)
• Règlement sur certaines activités professionnelles pouvant être exercées par des personnes autres que des sexologues et par des sexologues
• Règlement sur la représentation et les élections au Conseil d’administration de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Règlement sur le permis de psychothérapeute

Normes et politiques concernant les sexologues :

• Politique relative à la cotisation à l’inscription au tableau des membres et aux frais exigibles
• Norme d’exercice sur le développement professionnel continu 2024-2026

Politiques de gouvernance et de gestion :

• Règlement intérieur du Comité d’enquête à l’éthique et à la déontologie de l’Ordre professionnel des sexologues du Québec
• Code d’éthique et de déontologie des administratrices et des administrateurs de l’Ordre
• Politique d’utilisation du logo de l’OPSQ
• Politique intégrée sur l'équite, les diversités et l'inclusion (EDI)